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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Les amendements n° I-269 rectifié bis et I-973 ne sont pas soutenus. L’amendement n° I-1163 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière, Gruny, Chain-Larché et Thomas, MM. Pellevat, de Nicolaÿ et Vaspart, Mmes ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-129 rectifié ter et I-470 rectifié ter.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° I-147 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-129 rectifié ter et I-470 rectifié ter.
Je mets aux voix l’amendement n° I-147 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-35 rectifié et I-130 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° I-305 rectifié.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote sur l’amendement n° I-1163 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-35 rectifié et I-130 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1163 rectifié.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote sur l’amendement n° I-1163 rectifié.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° I-131 rectifié ter est présenté par MM. Houpert et Longeot, Mme Deromedi, M. Panunzi, Mme Bruguière, MM. Guerriau et Morisset, Mme Lassarade, MM. Paccaud, Cambon, Sido, Milon et Rapin et Mmes Duranton et Berthet. L’amendement n° I-148 rectifié ter est présenté par M...
Je mets aux voix l’amendement n° I-1163 rectifié.
