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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
L’amendement n° I-30 rectifié bis est retiré. Monsieur Jeansannetas, l’amendement n° I-494 rectifié est-il maintenu ?
Monsieur Jean-François Longeot, l’amendement n° I-30 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-494 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1164 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière, Gruny, Chain-Larché et Thoma...
L’amendement n° I-30 rectifié bis est retiré. Monsieur Jeansannetas, l’amendement n° I-494 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-31 rectifié bis, présenté par MM. Longeot et Guerriau, Mme Goy-Chavent, MM. Delcros et Janssens, Mme Vermeillet, MM. Moga, Le Nay et Kern, Mme Billon, M. Cazabonne, Mme Morin-Desailly, MM. Cigolotti, Médevielle et Capo-Canellas, Mme Vullien et MM. L. Hervé et Capus, est ainsi libellé : I. – Alinéa 49, première phrase ...
L’amendement n° I-494 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1164 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière, Gruny, Chain-Larché et Thoma...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-31 rectifié bis, présenté par MM. Longeot et Guerriau, Mme Goy-Chavent, MM. Delcros et Janssens, Mme Vermeillet, MM. Moga, Le Nay et Kern, Mme Billon, M. Cazabonne, Mme Morin-Desailly, MM. Cigolotti, Médevielle et Capo-Canellas, Mme Vullien et MM. L. Hervé et Capus, est ainsi libellé : I. – Alinéa 49, première phrase ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Gremillet, l’amendement n° I-1164 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-1164 rectifié est retiré. Monsieur Longeot, l’amendement n° I-31 rectifié bis est-il maintenu ?
Monsieur Gremillet, l’amendement n° I-1164 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-31 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° I-749 est présenté par Mme Taillé-Polian, M. Jomier et Mme Préville. L’amendement n° I-915 rectifié est présenté par MM. Labbé, Arnell, Cabanel, Collin, Corbisez et Dantec et Mme Laborde. L’amendement n° I-1105 est présenté p...
L’amendement n° I-1164 rectifié est retiré. Monsieur Longeot, l’amendement n° I-31 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° I-915 rectifié.
L’amendement n° I-31 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° I-749 est présenté par Mme Taillé-Polian, M. Jomier et Mme Préville. L’amendement n° I-915 rectifié est présenté par MM. Labbé, Arnell, Cabanel, Collin, Corbisez et Dantec et Mme Laborde. L’amendement n° I-1105 est présenté p...
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° I-915 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
