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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Monsieur Gremillet, l’amendement n° 144 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 144 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 145 rectifié bis, présenté par MM. Gremillet et Vaspart, Mmes Noël, Deroche et Gruny, MM. Bascher et D. Laurent, Mmes Richer et Berthet, MM. Morisset et Cardoux, Mme Bruguière, MM. Brisson et Chaize, Mmes Thomas, Chain-Larché, Imbert, M. Mercier et Deromedi, MM. Raison,...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Gremillet, l’amendement n° 145 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 145 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 142 rectifié bis, présenté par MM. Gremillet et Vaspart, Mmes Noël, Deroche et Gruny, MM. Bascher et D. Laurent, Mmes Richer, Chauvin et Berthet, MM. Morisset et Cardoux, Mme Bruguière, M. Brisson, Mme Chain-Larché, M. Chaize, Mmes Thomas, Imbert, M. Mercier et Deromedi...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Gremillet, l’amendement n° 142 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 142 rectifié bis est retiré. Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous revenons au cours normal de la discussion des articles. TITRE III DISPOSITIONS RELATIVES À LA SIMPLIFICATION DES PROCÉDURES APPLICABLES AUX ENTREPRISES Chapitre Ier Modalités d’application des prescriptions nouvelles aux projets en co...
La parole est à Mme Céline Brulin, sur l’article.
La parole est à M. Michel Canevet, sur l’article.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 62 rectifié est présenté par Mmes Brulin, Cukierman, Apourceau-Poly, Assassi et Benbassa, M. Bocquet, Mme Cohen, MM. Gay et Gontard, Mme Gréaume, M. P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Prunaud et M. Savoldelli. L’amendement n° 167 rectifié est présenté par MM. Labbé et Da...
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° 167 rectifié.
Je considère, monsieur Labbé, que votre prochain amendement a été défendu.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 62 rectifié et 167 rectifié.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 150 rectifié, présenté par MM. Labbé, Dantec, Collin, Gold, Jeansannetas et Requier, est ainsi libellé : Alinéas 2 à 8 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Joël Labbé.
