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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Vial, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Michel Houllegatte, pour explication de vote.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Fournier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 68, 106 et 170 rectifié.
L’amendement n° 153 rectifié, présenté par MM. Dantec, Labbé, Collin, Gabouty, Jeansannetas et Requier, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après les mots : sur l’environnement insérer les mots : , sur la santé humaine La parole est à M. Joël Labbé.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 153 rectifié.
L’amendement n° 125, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : …. – Le code général de la propriété des personnes publiques est ainsi modifié : 1° L’article L. 2111-5 est ainsi modifié : a) Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « L’acte administrat...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Je mets aux voix l’amendement n° 125.
Je mets aux voix l’article 25.
Réunion du 5 mars 2020 à 10h30 — Accélération et simplification de l'action publique, Article 25 bis
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, sur l’article.
Réunion du 5 mars 2020 à 10h30 — Accélération et simplification de l'action publique, Article 25 bis
Je mets aux voix l’article 25 bis.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 69 est présenté par Mmes Brulin et Cukierman, M. Collombat et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 107 est présenté par Mme Préville, MM. Houllegatte et Sueur, Mme Artigalas, M. Kerrouche, Mme S. Robert, MM. Kanner, Bérit-Débat et Jo...
