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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
L’amendement n° 122 rectifié ter est retiré. Je suis saisie de cinq amendements identiques. L’amendement n° 123 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure. L’amendement n° 405 est présenté par MM. Decool, Bignon, Capus, Chassein...
Madame Lamure, l’amendement n° 122 rectifié ter est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour présenter l’amendement n° 405.
L’amendement n° 122 rectifié ter est retiré. Je suis saisie de cinq amendements identiques. L’amendement n° 123 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure. L’amendement n° 405 est présenté par MM. Decool, Bignon, Capus, Chassein...
La parole est à M. Marc Daunis, pour présenter l’amendement n° 629 rectifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour présenter l’amendement n° 405.
La parole est à Mme Martine Berthet, pour présenter l’amendement n° 757 rectifié ter.
La parole est à M. Marc Daunis, pour présenter l’amendement n° 629 rectifié.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 959 rectifié.
La parole est à Mme Martine Berthet, pour présenter l’amendement n° 757 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 959 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 123 rectifié ter, 405, 629 rectifié, 757 rectifié ter et 959 rectifié.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
L’amendement n° 302 rectifié ter, présenté par MM. Husson, D. Laurent, Mandelli et Lefèvre, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Milon et Revet et Mmes Morhet-Richaud et Imbert, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « d) Du raccordement à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelabl...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 123 rectifié ter, 405, 629 rectifié, 757 rectifié ter et 959 rectifié.
