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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 302 rectifié ter, présenté par MM. Husson, D. Laurent, Mandelli et Lefèvre, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Milon et Revet et Mmes Morhet-Richaud et Imbert, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « d) Du raccordement à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelabl...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Husson, l’amendement n° 302 rectifié ter est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 302 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 304 rectifié ter, présenté par MM. Husson, D. Laurent, Mandelli et Lefèvre, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Milon et Revet et Mmes Morhet-Richaud et Imbert, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « d) De la mise en place d’u...
Monsieur Husson, l’amendement n° 302 rectifié ter est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 302 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 304 rectifié ter, présenté par MM. Husson, D. Laurent, Mandelli et Lefèvre, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Milon et Revet et Mmes Morhet-Richaud et Imbert, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « d) De la mise en place d’u...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Husson, l’amendement n° 304 rectifié ter est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 304 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 655, présenté par M. Gontard, Mme Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 12 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « … – Dans les locaux soumis à l’obligation mentionnée au I, en cas...
Monsieur Husson, l’amendement n° 304 rectifié ter est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 304 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 655, présenté par M. Gontard, Mme Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 12 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « … – Dans les locaux soumis à l’obligation mentionnée au I, en cas...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
