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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 655.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 623 rectifié est présenté par MM. J. Bigot, Daunis et Iacovelli, Mme Guillemot, M. Kanner, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Duran, Montaugé, Tissot et Bérit-Débat, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mmes M. Filleul, Grelet-Certenais, Harribey, Lienemann...
Je mets aux voix l’amendement n° 655.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 1063 rectifié bis.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 623 rectifié est présenté par MM. J. Bigot, Daunis et Iacovelli, Mme Guillemot, M. Kanner, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Duran, Montaugé, Tissot et Bérit-Débat, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mmes M. Filleul, Grelet-Certenais, Harribey, Lienemann...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 1063 rectifié bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 623 rectifié et 1063 rectifié bis.
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 124 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure. L’amendement n° 756 rectifié ter est présenté par Mme Berthet, MM. H. Leroy, Paccaud et Milon et Mmes Imbert et Morhet...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 623 rectifié et 1063 rectifié bis.
La parole est à Mme Martine Berthet, pour présenter l’amendement n° 756 rectifié ter.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 124 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mmes Eustache-Brinio et Garriaud-Maylam, M. Piednoir, Mme Deromedi, MM. Rapin et Mandelli et Mme Lamure. L’amendement n° 756 rectifié ter est présenté par Mme Berthet, MM. H. Leroy, Paccaud et Milon et Mmes Imbert et Morhet...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Martine Berthet, pour présenter l’amendement n° 756 rectifié ter.
