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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
La parole est à M. Yves Daudigny, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 48, présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Éliane Assassi.
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur le rapporteur, j’ai souhaité vous laisser le temps de formuler l’ensemble de ces explications. Quel est l’avis du Gouvernement sur cet amendement ?
Mme la présidente. La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Madame Assassi, je vous en prie, c’est M. Savoldelli qui a la parole, et lui seul.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Paul Émorine, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
La parole est à M. Frédéric Marchand, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote.
Je vous accorde cinq minutes de suspension, madame Assassi. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote sur l’amendement n° 48, tendant à la suppression de l’article 1er A.
La parole est à M. Jean-Michel Houllegatte, pour explication de vote.
