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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 47 et 227.
En conséquence, l’article 9 demeure supprimé.
L’amendement n° 228, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Madrelle, Mmes Préville et Tocqueville, MM. Daudigny, Tissot et M. Bourquin, Mmes de la Gontrie et Lienemann, MM. Cabanel, Montaugé, Durain et Kerrouche, Mmes Meunier et Lubin, MM. Courteau, Kanner et ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
L’amendement n° 228 est retiré. En conséquence, l’article 10 demeure supprimé.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 19 rectifié bis est présenté par MM. de Nicolaÿ, Dallier, Pointereau et Vogel, Mme Lamure, MM. Revet, de Legge, Morisset, Louault et H. Leroy, Mme Duranton, MM. D. Laurent et Vaspart, Mme Goy-Chavent, MM. Chaize, Babary, Longeot, Kern et Cuypers, Mme Deromedi, M. Lefèvre, Mm...
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° 210 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 19 rectifié bis et 210 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 10.
L’amendement n° 225, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Madrelle, Mmes Préville et Tocqueville, MM. Daudigny, Tissot et M. Bourquin, Mmes de la Gontrie et Lienemann, MM. Cabanel, Montaugé, Durain et Kerrouche, Mmes Meunier et Lubin, MM. Courteau, Kanner et ...
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je vous rappelle que les explications de vote ont été réservées pour mardi prochain. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 225 ?
Je mets aux voix l’amendement n° 225.
Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi, dans le texte de la commission. Je vous rappelle que les explications de vote sur l’ensemble du texte se dérouleront le mardi 5 juin prochain, à quatorze heures trente. Le vote, par scrutin public solennel, aura lieu le même jour, de quinze heures trente à seize heu...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 juin 2018 : De quatorze heures trente à quinze heures trente : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire. De quinze heures tr...
À dix-huit heures, débat sur le transport fluvial à la suite de la présentation du rapport du Conseil d’orientation des infrastructures du 1er février 2018. Le soir, débat sur les conclusions du rapport Sécurité routière : mieux cibler pour plus d ’ efficacité. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
