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17420 interventions trouvées.

Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi relative à l’élection des conseillers métropolitains. J’ai été saisie de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, l’autre, du groupe Les Indépendants – Répub...

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Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

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Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 82 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés337Pour l’adoption256Contre81Le Sénat a adopté.

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L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, sur le thème : « Quelles perspectives pour les études de médecine ? » Madame la ministre des solidarités et de la santé, mes chers collègues, ce débat s’inscrit dans un espace réservé, qui s’achèvera précisément à vingt heures vi...

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Mes chers collègues, madame la ministre, je rappelle que chaque orateur dispose au maximum de deux minutes, y compris la réplique, avec une réponse du Gouvernement également pour un maximum de deux minutes. Je serai intransigeante sur le respect de ces temps de parole. Dans le débat interactif, la parole est à M. Bernard Delcros.

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