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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Viviane Malet, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Détraigne, pour explication de vote.
L’amendement n° II-91 rectifié est retiré. La parole est à Mme Nicole Duranton, pour explication de vote.
L’amendement n° II-238 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° II-240, II-388 rectifié bis et II-431. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 36 : Le Sénat n’a pas adopté.
Mme la présidente. Mes chers collègues, j’ai le plaisir de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation de la commission de la culture, de l’éducation, de la jeunesse et de l’enfance de l’Assemblée nationale vietnamienne, conduite par son président, M. Phan Thanh Binh.
La France et le Vietnam s’apprêtent à célébrer en 2018 un double anniversaire : quarante-cinq ans de relations diplomatiques bilatérales et cinq ans de partenariat stratégique. La France a été l’un des premiers pays occidentaux à soutenir la politique de rénovation du Vietnam et à accompagner le développement et l’ouverture de ce pays. La délé...
Nous reprenons l’examen du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale. SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES Cohésion des territoires (suite) Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des crédits de la mission « Cohésion des terr...
Dans la discussion de l’article 52, rattaché pour son examen à la mission « Cohésion des territoires » et appelé en priorité, nous en sommes parvenus à l’amendement n° II-475. L’amendement n° II-475, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mmes Cukierman et Gréaume, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-475.
Je suis saisie de quinze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° II-285 est présenté par Mme Estrosi Sassone, au nom de la commission des affaires économiques. L’amendement n° II-452 est présenté par M. Marseille, Mme Létard, M. D. Dubois et les membres du groupe Union Centrist...
La parole est à Mme Valérie Létard, pour présenter l’amendement n° II-452.
L’amendement n° II-575, présenté par M. Dallier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Alinéas 2 et 3 Supprimer ces alinéas. II. – Alinéa 7, seconde phrase Rédiger ainsi cette phrase : Pour 2018, cette fraction est fixée à 450 millions d’euros. III. – Alinéa 14, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Désignation Montant maximal Zone I Zone II Zone III Bénéficiaire isolé Couple sans personne à charge Bénéficiaire isolé ou couple ayant une personne à charge Par personne supplémentaire à charge IV. – Alinéa 16 Remplacer le mot : deuxième par le mot : troisième V. – Alinéas 17 et 18 Remplacer ces alinéas par un alinéa ainsi rédig...
