Interventions de Catherine Troendle

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-717.

L’amendement n° II-387 rectifié, présenté par Mme Guillemot, M. Iacovelli, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis, Duran, Montaugé et Tissot, Mme Lienemann, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire dont titre 2 Interventions territoriales de l’...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Guillemot, l’amendement n° II-387 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° II-387 rectifié est retiré. L’amendement n° II-384, présenté par M. Iacovelli, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Montaugé et Tissot, Mme Lienemann, MM. Kanner, Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire dont titre 2 Interventions territoriales de l’...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Artigalas, l’amendement n° II-384 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-384 est retiré. L’amendement n° II-385, présenté par M. Iacovelli, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Montaugé, Tissot, Kanner, Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire dont titre 2 Interventions territoriales de l’...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Iacovelli, l’amendement n° II-385 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-385 est retiré. L’amendement n° II-386, présenté par Mme Guillemot, M. Iacovelli, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis, Duran, Montaugé et Tissot, Mme Lienemann, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Aide aux m...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Aide aux maires bâtisseurs Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire dont titre 2 Inter...

Quel est l’avis de la commission ?