Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
On écoute !
Mes chers collègues, je vous propose d'examiner la liasse d'amendements au plus tard jusqu'à 17 heures, heure approximative à laquelle débutera la discussion du texte en séance. Pour ce qui concerne, cependant, les amendements du Gouvernement sur le titre II qui nous sont parvenus en début d'après-midi, je vous propose d'en reporter l'examen à ...
Le contrôle de la recevabilité des délégations de vote ne relève pas de la compétence de la commission mais du Bureau du Sénat.
Monsieur Assouline, votre intervention s’apparente davantage à un rappel au règlement : vous devriez donc citer l’article sur lequel celui-ci est fondé.
Mme Catherine Troendlé, vice-présidente de la commission des lois. Quoi qu'il en soit, vous devriez modérer vos propos lorsque vous évoquez la présence en séance des sénateurs de la majorité. Il ne vous appartient pas de faire des conjonctures sur ce que font nos collègues, encore moins dans le contexte des élections à venir. Vous devriez, vous...
On peut considérer que Paris, Lyon et Marseille ont un statut commun. Il peut y avoir un lien.
Chacun pourra s'exprimer sur le sujet en séance publique.
Il y a là une logique.
Très bien !
Vous vous exprimez avant que le rapporteur n'ait donné son avis !
Même remarque !
Comme convenu, nous examinerons mercredi les amendements du Gouvernement déposés aujourd'hui sur le titre II.
La commission y est favorable, monsieur le président.
En tant que membre de la commission des Lois, je me dois de signaler qu'un texte a tout récemment réintroduit cette mesure ; Rien n'empêche les sénateurs d'assister aux réunions des CDCI, qui sont publiques. De plus, les conseillers municipaux et communautaires peuvent y siéger.
Très bien !
Très bien !
Eh bien !
Ah bon ?
Mme Catherine Troendlé. Mince, alors !
