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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Nous sommes au Sénat, pas à l’Assemblée nationale !
On n’a pas dit cela !
Oui !
Mais cela peut arriver !
Absolument !
C’est vrai !
Eh oui !
Exact !
Comme en Allemagne !
Très bien !
Absolument !
En effet !
Très bien !
N'y a-t-il pas confusion entre période intermédiaire et durée de la campagne officielle ?
Il existe un rapport de Mme André, M. Milon et M. de Richemont sur la GPA.
Un reportage diffusé il y a quelques semaines montrait une accélération de ces déplacements d'enfants seuls.
Merci à la commission et au président Bas d'avoir organisé ce déplacement.
Mme Benbassa veut supprimer les mots « ayant cessé l'activité de prostitution ». En l'état, le texte signifie que la personne devrait avoir totalement cessé de se prostituer pour pouvoir bénéficier d'une autorisation provisoire de séjour.
Il serait effectivement opportun de transmettre officiellement nos travaux à la Commission européenne.
Il suffirait de supprimer « ayant cessé l'activité » plutôt que de demander son remplacement par « engagé dans un processus de cessation de son activité ».
