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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Il faut conclure, madame la secrétaire d’État.
La parole est à M. Ronan Le Gleut, auteur de la question n° 1031, adressée à M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Il faut conclure, madame la secrétaire d’État.
La parole est à M. Ronan Le Gleut, pour la réplique.
La parole est à M. Frédéric Marchand, auteur de la question n° 997, adressée à M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Corinne Féret, auteure de la question n° 1016, adressée à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Corinne Féret, pour la réplique.
La parole est à Mme Viviane Artigalas, auteure de la question n° 956, adressée à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Viviane Artigalas, pour la réplique.
Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, l’examen des crédits des missions « Remboursements et dégrèvements » (et articles 78 decies et 78 undecies) et « Engagements financiers de l’État », des comptes d’affectation spéciale « Participation de la France au désendettement ...
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Remboursements et dégrèvements », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
J’appelle en discussion les articles 78 de cies et 78 undecies, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Remboursements et dégrèvements ». Remboursements et dégrèvements
Je mets aux voix l’article 78 decies.
