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Souvenez-vous aussi des valeurs du Front populaire !
L'Insee publie régulièrement des données brutes territorialisées, mais l'Institut a-t-il aussi une mission d'explication et de mise en perspective de celles-ci afin d'accompagner et d'aider les élus locaux et les acteurs d'un territoire à prendre des décisions ? Au-delà des données quantitatives, l'Insee est-il également en mesure de transmett...
Mes chers collègues, nous nous réunissons aujourd'hui pour l'examen du projet de rapport présenté par notre collègue Philippe Bonnecarrère. Le rapport provisoire vous a été adressé vendredi dernier afin que vous puissiez en prendre connaissance dans le détail avant notre réunion. Ce rapport s'appuie sur les vingt-cinq auditions organisées par ...
Je vous remercie de cette présentation exhaustive. Vos propositions ne manqueront pas de nourrir le débat.
Je propose que nous votions sur l'ensemble des propositions. Je suggère une petite rectification à la proposition n° 14 pour nous mettre en conformité avec la position adoptée par le Sénat : « donner à certains parlementaires un intérêt à agir en excès de pouvoir contre certains actes réglementaires pour renforcer le contrôle par le Parlement ...
Compte tenu de ces modifications, y a-t-il d'autres observations ? Je n'en vois pas. Nous allons maintenant procéder à l'adoption du rapport. Avant cela, monsieur le rapporteur, quel titre proposez-vous pour le rapport ?
Votre rapport montre que l'on doit s'attendre à la création de 1,8 million d'emplois pour des diplômés de l'enseignement supérieur. Cela va à rebours d'un discours ambiant selon lequel il n'y aurait pas besoin de faire des études pour réussir : que plus que jamais l'école, mécanisme d'égalité sociale, joue un rôle essentiel dans la réussite. D...
C'est une photographie.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, cette séance est bien singulière au vu de l’actualité internationale, qui, d’ailleurs, doit nous rappeler que la démocratie est l’une des armes indispensables pour maintenir la paix dans les différents pays de notre planète. Séance également bien singulière avec l’organisation de c...
Je salue le travail mené par nos collègues. Je déplore moi aussi que ce texte ne puisse pas arriver au terme de son parcours. Personne n'est dupe : même si elles entraient en application, les mesures contenues dans ces propositions de loi ne pourraient pas à elles seules résoudre la crise politique et la montée de l'abstention, scrutin après s...
Nous accueillons cet après-midi quatre chercheurs ou universitaires spécialisés dans le doit européen : M. Baptiste Bonnet, professeur de droit public à l'Université Jean Monnet de Saint-Étienne ; Mme Laurence Burgogue-Larsen, professeure de droit public à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne ; Mme Diane Fromage, chercheuse à Sciences Po ; Mm...
Je cède la parole à M. Philippe Bonnecarrère afin qu'il pose une première série de questions.
Vous évoquez un processus démocratique engendré par les États, agissant au nom d'une expression majoritaire dans leur pays au fur et à mesure de ces constructions et évolutions. Vous faites référence à différents États qui n'ont pas la culture du fait majoritaire et sont plutôt dans une culture du dialogue et de la construction. Nous le voyon...
Je vous remercie de la qualité de ces échanges et de votre volonté de nous inviter à mieux réfléchir pour avancer dans le cadre de notre mission. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 17 heures.
Vous avez évoqué l'enjeu des Alpes qui sert de stockage grâce à la neige. Dans le département de la Loire, la neige est plus rare qu'avant. Plus de la moitié des exploitations agricoles sont placées en situation de sécheresse car la pluie n'est jamais suffisamment abondante pour alimenter les nappes et les petits réservoirs. Nous devons faire d...
Vous avez évoqué l'enjeu des Alpes qui sert de stockage grâce à la neige. Dans le département de la Loire, la neige est plus rare qu'avant. Plus de la moitié des exploitations agricoles sont placées en situation de sécheresse car la pluie n'est jamais suffisamment abondante pour alimenter les nappes et les petits réservoirs. Nous devons faire d...
Personne ne remet en cause la nécessité d'un État qui impulse. Dans l'exemple du fleuve Loire, toutefois, il ne me semble pas que le Val de Loire ait les mêmes problématiques que l'Ardèche ou la Haute-Loire, y compris pour la régulation de l'abondement de l'eau avec de fortes pluies. Le fleuve chemine dans des zones géographiques très différent...
Personne ne remet en cause la nécessité d'un État qui impulse. Dans l'exemple du fleuve Loire, toutefois, il ne me semble pas que le Val de Loire ait les mêmes problématiques que l'Ardèche ou la Haute-Loire, y compris pour la régulation de l'abondement de l'eau avec de fortes pluies. Le fleuve chemine dans des zones géographiques très différent...
En voulant faire plaisir à tout le monde, on a complexifié le dispositif. Mes enfants ne portent pas mon nom de famille, mais ils n'ont pas le sentiment que je ne suis pas leur mère et je n'ai pas le sentiment qu'ils ne sont pas mes enfants. Dans la plupart des familles, le fait de porter le nom du père ne pose pas de problème. En Espagne, on...
Pour y participer, je peux indiquer que ce comité ne vise nullement à permettre quelque dérogation que ce soit à la loi ou aux règlements pour tel ou tel candidat. Les échanges qui s'y mènent avec les représentants des candidats à l'élection présidentielle visent à identifier ensemble les difficultés supplémentaires causées par la crise sanitai...