Interventions de Chantal Jouanno

A quoi bon mentionner explicitement, dans ce cas, les véhicules électriques ?

Une petite question technique : lorsque la loi impose une obligation nouvelle, est-ce que l'obligation de compensation est toujours effective à l'égard du cocontractant ?

Il n'est pas nécessaire d'introduire les biocarburants conventionnels. En ce qui concerne les biocarburants avancés, c'est comme pour les véhicules propres, il ne me semble pas une bonne idée de commencer à les lister.

Nous allons aborder aujourd'hui les auditions concernant le projet de loi relatif à la santé, dont la délégation a été saisie par la commission des affaires sociales. Je rappelle que ce texte ne devrait pas être examiné à brève échéance : compte tenu de notre charge de travail, j'ai souhaité que nous puissions anticiper ces auditions par rapp...

J'ai l'honneur d'accueillir Mme la professeure Agnès Buzyn, qui nous présentera ses réflexions sur les femmes et le cancer, dans le cadre de la préparation du projet de loi sur la santé. Notre délégation vient de désigner ses rapporteures sur ce texte, nos collègues Annick Billon et Françoise Laborde. Ce projet de loi, dont notre délégation a é...

Ce n'est pas le cas, semble-t-il, aux États-Unis, où l'on a constaté une sous-représentation des femmes dans les essais cliniques. En ce qui concerne le cancer du poumon, pouvez-vous nous confirmer qu'il sera le plus mortel chez les femmes d'ici un an ? Pr. Agnès Buzyn. - Il passera devant le cancer du sein, dont le dépistage devient de plus e...

La prévention reste faible quant à l'exposition des femmes enceintes et du foetus à des facteurs cancérigènes. Travaillez-vous à la développer ? Pr. Agnès Buzyn. - Nous n'avons aucune étude spécifique sur le sujet. En revanche, nous disposons de la cohorte E2N, financée par l'Inserm, le grand emprunt et EDF, qui est constituée d'une centaine d...

Nous vous remercions d'avoir bien voulu répondre à nos questions. - Présidence de Mme Chantal Jouanno, présidente, puis de Mme Françoise Laborde, vice-présidente - 

Nous tenons, aujourd'hui, notre seconde réunion sur le projet de loi relatif à la santé qui sera examiné par le Sénat. La délégation aux droits des femmes a été saisie par la commission des affaires sociales compétente sur deux articles du texte de loi : l'article 31 qui étend aux sages-femmes la compétence en matière d'IVG médicamenteuse et l'...

Mis à part les NOx, avez-vous pu identifier d'autres polluants ? S'agissant des données, quelle est la part de l'abrasion dans les émissions de particules ?

C'est énorme ! Concernant les filtres à particules, ceux-ci transforment les monoxydes d'azote, non toxiques, en oxydes d'azote, toxiques. La norme Euro 6 a-t-elle définitivement réglé le problème ? À partir de quand ne pouvez-vous plus vendre de véhicules à la norme Euro 5 ?

De quelles solutions disposez-vous pour résoudre le phénomène de l'abrasion ? Enfin, madame Limousin, vous avez cité une étude de la Commission européenne qui mettrait en évidence le décalage entre les systèmes d'homologation existants et les émissions réelles. Avez-vous les références de cette étude ?

Mis à part les gaz à effet de serre, le problème principal, en matière de pollution, provient-il bien des matières particulaires et des NOx ?

Il ne l’est pas !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, sans doute serait-il assez tentant de considérer que la ratification de l’amendement au protocole de Kyoto est une formalité, voire que le présent débat est une perte de temps. En effet, depuis 1997, comme les orateurs précédents l’ont souligné, les résultats de ce proto...

Nous entendons MM. Jean Kimpe et Franck Mathais, respectivement directeur général et porte-parole de la Fédération des commerçants spécialistes des jouets et produits de l'enfant (FCJPE). La période est particulièrement chargée à l'approche des fêtes de Noël, et je vous remercie d'avoir bien voulu répondre à notre invitation, d'autant qu'aucun ...

Vous représentez 45 % des parts de marché en France.

Selon quel ordre : d'abord par tranches d'âge et ensuite par activités ? Les jeux de société sont souvent regroupés, sans qu'il y ait de distinction par l'âge.

Vous avez dit que les jouets avaient toujours été sexués. Pourquoi le sont-ils davantage aujourd'hui ?

L'évolution est flagrante.