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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 404.
L'amendement n° 327, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 42 et alinéa 44 (seconde phrase) Après les mots : titre professionnel insérer les mots : enregistré et La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 327.
L'amendement n° 286 rectifié, présenté par MM. Savary et Adnot, Mmes Bruguière, Boog et Cayeux, M. Cointat, Mme Deroche, MM. Fouché et B. Fournier, Mme Garriaud-Maylam et MM. Grignon, Grosdidier, Laufoaulu, Lefèvre, Longuet, Milon, Namy, Pointereau et Roche, est ainsi libellé : Alinéa 42 Compléter cet alinéa par les mots : ainsi que le prési...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 286 rectifié.
L'amendement n° 219, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'alinéa 44 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : - il est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « Pour les jeunes de 16 à 18 ans sortis de formation initiale sans diplôme n...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 219.
L'amendement n° 131 rectifié, présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Vial, Reichardt et Mayet, est ainsi libellé : Comp...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 131 rectifié.
L'amendement n° 128 rectifié, présenté par MM. Cardoux et Carle, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Vial, Reichardt et Mayet, est ainsi libel...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
