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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 214, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après les mots : formation professionnelle insérer les mots : et la continuité territoriale La...
L’amendement n° 9 rectifié, présenté par M. Vergoz, Mme Claireaux, MM. Desplan, Antiste, Antoinette, S. Larcher, Mohamed Soilihi et Patient, Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher et les membres du grou...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour explication de vote.
L’amendement n° 214 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 9 rectifié.
Je mets aux voix l’article 5 bis, modifié.
Chapitre II Apprentissage et autres mesures en faveur de l’emploi
L’amendement n° 105 rectifié, présenté par MM. Cardoux et Carle, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia, MM. Savary, Reichardt, Mayet et les membres du groupe U...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 105 rectifié.
L’amendement n° 109 rectifié, présenté par MM. Cardoux et Carle, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia, MM. Savary, Reichardt, Mayet et les membres du groupe U...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 109 rectifié.
L'amendement n° 273 rectifié, présenté par M. Patriat et Mme D. Gillot, est ainsi libellé : Après l'alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...° Les établissements visés à l’article L. 711-1 du code de l’éducation ; Cet amendement n'est pas soutenu. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux ...
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour présenter l'amendement n° 237 rectifié.
L'amendement n° 187, présenté par Mmes Férat et Jouanno, M. Vanlerenberghe et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants-UC, est ainsi libellé : Alinéa 8 Remplacer cet alinéa par neuf alinéas ainsi rédigés : « Ces contrats doivent intégrer : « 1° La mise en œuvre de programmes de formation par l’apprentissage correspondant a...
Quel est l’avis de la commission ?
