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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 235 rectifié.
L'amendement n° 266, présenté par M. Reichardt, est ainsi libellé : Alinéa 9 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. André Reichardt.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 266.
L'amendement n° 322, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 10 Supprimer les mots : , notamment dans le cadre des programmes de l'Union européenne La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 322.
L'amendement n° 263, présenté par M. Reichardt, est ainsi libellé : Après l'alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le financement des coûts inhérents aux nouvelles missions des centres de formation d’apprentis est prévu selon des modalités fixées par décret. » La parole est à M. André Reichardt.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 263.
L'amendement n° 116 rectifié, présenté par MM. Cardoux et Carle, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Vial, Reichardt et Mayet, est ainsi libel...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Cardoux, l'amendement n° 116 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 116 rectifié.
