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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 115 rectifié et 233 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 166 rectifié.
L'amendement n° 265, présenté par M. Reichardt, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. André Reichardt.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 265.
L'amendement n° 319, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 4 Supprimer les mots : dans la société contemporaine de l'information et de la communication La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 319.
L'amendement n° 320, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 5 Remplacer les mots : au sein du centre de formation d'apprentis par les mots : en leur sein La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 320.
L'amendement n° 262, présenté par M. Reichardt, est ainsi libellé : Alinéa 7 Compléter cet alinéa par les mots : , sous réserve des attributions confiées aux chambres de métiers et de l’artisanat La parole est à M. André Reichardt.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 262.
L'amendement n° 216, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 8 Supprimer les mots : d’ordre social et matériel La parole est à M. Dominique Watrin.
L’amendement n° 216 est retiré. L'amendement n° 235 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Mézard, Alfonsi, Baylet, C. Bourquin, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Hue, Mazars, Requier, Vall, Vendasi et Tropeano, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...° Apportent un accompagnement adapté aux besoins ...
Quel est l’avis de la commission ?
