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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 160 est retiré. En est-il de même s’agissant de l’amendement n° 80 rectifié, monsieur Cardoux ?
L’amendement n° 80 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 290.
L'amendement n° 293, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 33 Supprimer les mots : au 3° de l'article L. 6314-1 et La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 293.
L'amendement n° 195, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 34 Compléter cet alinéa par les mots : à l’exclusion des habilitations mentionnées au même alinéa La parole est à M. Dominique Watrin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 195.
L'amendement n° 27, présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 35 Compléter cet alinéa par les mots : ou engagées dans un parcours d’insertion sociale et professionnelle. La parole est à M. Jean Desessard.
L’amendement n° 27 est retiré. L'amendement n° 28, présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 35 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...° Les formations concourant à acquérir un socle de connaissances et de compétences dans les filières métiers de la transition ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 28.
L'amendement n° 84 rectifié, présenté par MM. Carle et Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Reichardt et Mayet, est ainsi libellé : A...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
