Interventions en hémicycle de Charles Guené

L'amendement n° 133 rectifié, présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Vial, Reichardt et Mayet, est ainsi libellé : Alin...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 133 rectifié.

L'amendement n° 192, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 17 Compléter cet alinéa par les mots : , que celle-ci résulte du terme d’un contrat, d’un licenciement, d’une démission ou de la conclusion d’une rupture conventionne...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Watrin, l'amendement n° 192 est-il maintenu ?

L'amendement n° 192 est retiré. L'amendement n° 75 rectifié, présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia, MM. Savary, Vial, Reichardt, Maye...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 75 rectifié.

L'amendement n° 193, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 21 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Dominique Watrin.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 193.

Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 194, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. – Alinéa 30 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 31 Rédiger ainsi le début de cet alinéa : ...

L'amendement n° 225, présenté par Mme Blandin, M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 30 Après les mots : d'acquérir le socle rédiger ainsi la fin de cet alinéa : de connaissances, de compétences et de culture défini à l'article L. 122-1-1 du code de l'éducation. La parole es...

L'amendement n° 90 rectifié, présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Vial, Reichardt et Mayet, est ainsi libellé : Aliné...

L'amendement n° 279, présenté par M. Patriat, est ainsi libellé : I. - Alinéa 30 Compléter cet alinéa par les mots : ainsi que les formations qualifiantes incluses dans les programmes régionaux de formation professionnelle financés par les régions II. - En conséquence, alinéa 35 Supprimer les mots : les régions et La parole est à M. Fran...