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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Carle.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote sur l'amendement n° 194.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
L’amendement n° 279 est retiré. La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote sur l'amendement n° 194.
La parole est à M. Alain Néri, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 279 rectifié, présenté par M. Reichardt, et dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° 279. Je mets aux voix l'amendement n° 194.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur l’amendement n° 225.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 225.
Je mets aux voix l'amendement n° 90 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 279 rectifié.
L'amendement n° 7, présenté par M. Capo-Canellas, est ainsi libellé : Alinéa 32 Compléter cet alinéa par les mots : ou par des licences ou certifications européennes Cet amendement n'est pas soutenu. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 80 rectifié...
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour présenter l'amendement n° 160.
L'amendement n° 290, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 32 Compléter cet alinéa par les mots : ou permettant d’obtenir une partie identifiée de certification professionnelle, classée au sein du répertoire, visant à l’acquisition d’un bloc de compétences La parole est à M. le ministre.
