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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, pour explication de vote.
La parole est à M. François Zocchetto, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi. En vertu de l’article 59, alinéa 3, du règlement, je vais appeler le Sénat à se prononcer sur cette motion par scrutin public. Il va être procédé...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 1 : Le Sénat a adopté. En conséquence, le projet de loi de finances rectificative pour 2013 est rejeté. La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget.
Par lettre en date de ce jour, le Gouvernement a retiré de l’ordre du jour de la séance de demain la lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises. En conséquence, l’ordre du jour du jeudi 19 ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 19 décembre 2013 à neuf heures trente et, éventuellement, à quatorze heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 240, 2013-2014...
J’ai reçu avis de la démission : - de M. François Grosdidier, comme membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication ; - de M. Louis-Constant Fleming, comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale. J’informe le Sénat que ...
L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de finances pour 2014 (projet n° 229, rapport n° 235). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Christian Bourquin.
La parole est à M. Philippe Dallier.
La parole est à M. Vincent Delahaye.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
Veuillez conclure, cher collègue !
La parole est à Mme Colette Giudicelli.
La parole est à M. le président de la commission.
