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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux afin de permettre à la commission des finances de se réunir pour examiner la motion tendant à opposer la question préalable, déposée par Mme Marie-France Beaufils et les membres du groupe CRC. Monsieur le président de la commission, de combien de temps ...
Nous reprendrons donc nos travaux à seize heures quinze. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par Mme Beaufils, MM. Bocquet, Foucaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, d'une motion n° I-7. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée national...
La parole est à Mme Michèle André, contre la motion.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix la motion n° I-7, tendant à opposer la question préalable et dont l’adoption entraînerait le rejet du projet de loi de finances. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du rè...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 108 : Le Sénat a adopté. En conséquence, le projet de loi de finances pour 2014 est rejeté.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 18 décembre 2013 à quatorze heures trente et le soir : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la République française et la Républi...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 93 rectifié est présenté par MM. Doligé, Cardoux, Beaumont, Billard, Bizet, Cointat, Delattre, Ferrand et Grignon, Mme Lamure, M. Lefèvre, Mme Mélot et MM. de Montgolfier, Paul, Portelli, Savary, Trillard et Vial. L’amendement n° 137 rectifié est présenté par Mme Klès et les membre...
La parole est à Mme Michèle André, pour présenter l’amendement n° 137 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Delattre, l’amendement n° 93 rectifié est-il maintenu ?
