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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Madame André, l’amendement n° 137 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 137 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 93 rectifié.
La parole est à M. Francis Delattre, sur l’article.
L’amendement n° 64, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 14 Remplacer la seconde occurrence du montant : par le montant : La parole est à M. Thierry Foucaud.
J’appelle donc en discussion l’amendement n° 63, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, ainsi libellé : Alinéa 15 Remplacer le montant : par le montant : Veuillez poursuivre, mon cher collègue.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 64 et 63 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote sur l’amendement n° 64.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l’amendement n° 64.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote sur l’amendement n° 63.
Je mets aux voix l’amendement n° 63.
L’amendement n° 115, présenté par M. Delattre et les membres du groupe Union pour un mouvement populaire, est ainsi libellé : Alinéas 24 à 26 Remplacer ces alinéas par un alinéa ainsi rédigé : « 2. Bénéficient de l’abattement proportionnel de 20 % mentionné au premier alinéa du I, les sommes, valeurs ou rentes issues des contrats définis au ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Marini, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 115.
L’amendement n° 2, présenté par M. Marc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Après l’alinéa 50 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : …. – À la première phrase du I de l’article 1er de la loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l’économie, après les mots : mentionnés au, est insérée, deux fois, la r...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 2.
