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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
- n° 771 de M. Robert Tropeano à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
- n° 773 de Mme Isabelle Debré à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 777 de M. Michel Le Scouarnec à M. le ministre des finances et des comptes publics
- n° 778 de Mme Renée Nicoux à M. le ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
- n° 781 de M. Michel Savin à Mme la ministre de la décentralisation, de la réforme de l’État et de la fonction publique
De 15 heures à 19 heures : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 2°) Suite éventuelle de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires (texte de la commission, n° 459, 2013-2014) 3°) ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 26 mai, à 17 heures ; - au lundi 26 mai, à 12 heures, le délai ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 26 mai, à 17 heures ; - au jeudi 22 mai, à 12 heures, le délai ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 26 mai, à 17 heures ; - au lundi 26 mai, à 12 heures, le délai ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 27 mai, à 17 heures ; - au lundi 26 mai, à 12 heures, le délai...
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 2 juin, à 17 heures ; - au lundi 2 juin, à 12 heures, le...
Le soir : 4°) Suite éventuelle de l’ordre du jour de l’après-midi 5°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d’assurance vie en déshérence
Mercredi 4 juin 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (A.N., n° 1536) §(La commission des affaires économiques se réunira pour le rapport le mardi 27 mai après-midi (délai limite pour le dépôt...
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 3 juin, à 17 heures ; - au lundi 2 juin, à 12 heures, le...
2°) Suite éventuelle de la deuxième lecture du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire À 15 heures : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement
À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 4°) Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin 5°) Sous réserve de sa transmission, proposition de loi relative aux pouvoirs de l’inspection du travail (Procédure accélérée) (A.N., n° 1848) §(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 2...
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 4 juin, à 17 heures ; - au mardi 3 juin, à 12 heures,...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lu...
- attribué un temps d’intervention de trente minutes à la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la d...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lun...
