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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
J’ai reçu avis de la démission : - de M. François Grosdidier, comme membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication ; - de M. Louis-Constant Fleming, comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale. J’informe le Sénat que ...
L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de finances pour 2014 (projet n° 229, rapport n° 235). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Christian Bourquin.
La parole est à M. Philippe Dallier.
La parole est à M. Vincent Delahaye.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
Veuillez conclure, cher collègue !
La parole est à Mme Colette Giudicelli.
La parole est à M. le président de la commission.
La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux afin de permettre à la commission des finances de se réunir pour examiner la motion tendant à opposer la question préalable, déposée par Mme Marie-France Beaufils et les membres du groupe CRC. Monsieur le président de la commission, de combien de temps ...
Nous reprendrons donc nos travaux à seize heures quinze. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par Mme Beaufils, MM. Bocquet, Foucaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, d'une motion n° I-7. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée national...
La parole est à Mme Michèle André, contre la motion.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
