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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
En conséquence, les amendements n° 230 rectifié, 202 rectifié, 51 rectifié ter, 35 rectifié bis, 70 rectifié bis et 157 rectifié bis n’ont plus d’objet.
Monsieur Adnot, l’amendement n° 107 rédige complètement l’alinéa 2. Tous les autres amendements portant sur cet alinéa « tombent » donc. Je mets aux voix l'amendement n° 310.
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. Didier Guillaume.
La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur de la question dispose de deux minutes trente, de même que la ou le ministre pour sa réponse.
La parole est à M. le ministre délégué chargé du développement.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à M. le ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique.
La parole est à M. Roger Karoutchi.
La parole est à Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique.
La parole est à M. Jean Boyer.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.
La parole est à M. Alain Fauconnier.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.
La parole est à Mme la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme.
