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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 21 rectifié est présenté par MM. Gilles et Milon, Mme Bruguière, Mlle Joissains, Mme Sittler, MM. Dulait et Houpert, Mme Deroche et MM. B. Fournier, Pinton, Lefèvre, Beaumont et Cléach. L'amendement n° 38 est présenté par M. Barbier. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Ali...
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l'amendement n° 38.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 21 rectifié et 38.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 22 rectifié est présenté par MM. Gilles et Milon, Mme Bruguière, Mlle Joissains, Mme Sittler, MM. Dulait et Houpert, Mme Deroche et MM. B. Fournier, Lefèvre, Beaumont et Cléach. L’amendement n° 39 rectifié est prése...
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l’amendement n° 39 rectifié.
L’amendement n° 63, présenté par M. Lorrain, Mme Jouanno, M. Milon, Mmes Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. Cardoux, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mme Giudicelli, M. Gournac, Mmes Hummel et Kammermann, MM. Laménie et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary et Villiers, est ainsi libellé : I. - Alinéa 6 Remplacer la dat...
Je suis donc saisi d’un amendement n° 63 rectifié, présenté par M. Lorrain, Mme Jouanno, M. Milon, Mmes Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. Cardoux, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mme Giudicelli, M. Gournac, Mmes Hummel et Kammermann, MM. Laménie et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary et Villiers, et ainsi libellé : A...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 22 rectifié et 39 rectifié.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote sur l’amendement n° 63 rectifié.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 63 rectifié.
Je mets aux voix l’article 30.
L’amendement n° 88, présenté par Mme Archimbaud, M. Kerdraon, Mmes Klès et Génisson, M. Le Menn et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : Après l’article 30 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après l’article L. 1143-1 du code de la santé publique, il est ...
Veuillez conclure, mon cher collègue !
