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A bon entendeur, salut !
Très bien !
Vous aviez pourtant bien commencé !
C'est un geste de reconnaissance ! (Sourires.)
Très bien !
C'est l'équilibre naturel !
Je me réjouis du dépôt de cet amendement, qui résulte d'une très fructueuse concertation. Ce texte était attendu. Nous ne pouvons donc que nous en féliciter. Comme vous l'avez rappelé, monsieur le secrétaire d'Etat, cela n'empêchera pas l'équarrissage naturel, auquel est attaché M. Piras. La nature s'impose à l'homme - nous l'avons encore con...
Monsieur le secrétaire d'Etat, vous avez mis en avant l'excellent rapport rédigé par notre non moins excellent collègue Patrice Gélard. Vous avez également indiqué qu'il n'était pas souhaitable que soient adoptés les amendements qu'il avait déposés. Si tel était le cas, le sous-amendement n° 450 que j'ai modestement déposé à l'amendement n° 106...
Ce n'est pas très gentil pour les sénateurs !
M. Charles Revet. Bien que siégeant depuis longtemps au Parlement, je n'ai pas encore très bien compris la démarche qui est la nôtre lorsque nous nous en remettons au pouvoir réglementaire. J'ai le sentiment que le Parlement se dépossède de plus en plus d'un certain nombre de ses prérogatives
S'il est un domaine où le Parlement doit pouvoir délibérer, c'est bien sur la question de savoir s'il réserve a priori certaines analyses à un secteur ou à un service, ou s'il prend en compte la qualité et les capacités du laboratoire pour faire son choix. Je ferai une comparaison avec un domaine qui vous touche aussi, monsieur le secré...
Le plus important à mes yeux - peut-être par bon sens paysan -, c'est l'hygiène ! En l'occurrence, je suis plutôt favorable à l'ouverture aux laboratoires privés des activités d'analyses officielles à partir du moment où ils sont tout à fait capables de les exercer et je ne vois pas pour quelles raisons il faudrait réserver ces analyses aux la...
Vous avez beaucoup à vous faire pardonner !
J'avais déposé un amendement similaire en première lecture et le Gouvernement m'avait alors indiqué que la situation des SAFER serait examinée dans la future loi d'orientation agricole. J'y avais totalement souscrit, car la vocation première de la SAFER étant l'aménagement foncier agricole, c'est bien dans le cadre d'une loi d'orientation agric...
Mais non !
Monsieur le secrétaire d'Etat, je souhaiterais vous suivre. Mais lorsque l'on est sur le terrain, que l'on visite pour la énième fois une famille qui a les pieds dans l'eau et dont les biens ont subi des dégâts majeurs, comment leur expliquer que nous avons reporté aux calendes grecques, uniquement pour des raisons réglementaires, une telle dis...
Comment pouvez-vous refuser un tel ajustement ? Je suis navré, monsieur le secrétaire d'Etat, mais je ne peux pas vous comprendre. Il m'a semblé, hier, qu'une majorité des membres de la commission était plutôt favorable à ma proposition. Il s'agit, en effet, d'un petit ajout qui ne préjuge en rien la discussion générale que nous aurons sur les...
Je le retire, monsieur le président. Cependant, je prends date et je ferai une réflexion plus large. Je comprends mieux pourquoi nos concitoyens ont le sentiment d'être complètement déconnectés de certaines décisions qui sont prises soit au niveau de l'Etat, soit au niveau local. Que demandais-je dans mon amendement ? Je demandais simplement d...
Je suis prêt à suivre M. le président de la commission. Toutefois, compte tenu des diverses interprétations qui peuvent être faites de décrets ou de textes insuffisamment précis, j'aimerais que vous précisiez, monsieur le secrétaire d'Etat, ce que signifie « significative ».
Cela peut faire l'objet de toutes les interprétations.