Interventions en hémicycle de Charles Revet

Exactement !

C’est très probable !

Cela a été d’une totale irresponsabilité !

M. Charles Revet. C’est bien dit !

C’est indispensable ! C’est comme cela que l’on avance !

Excellent !

Oui !

L’amendement n° 2 rectifié ter soulève un vrai problème qu’il va bien falloir résoudre, même si la réponse qu’il tend à apporter n’est pas forcément la bonne. Je souhaiterais rebondir sur le cas de l’A28, évoqué par M. Boulard, reliant la Seine-Maritime à Alençon.

Notre ancien collègue Daniel Goulet s’était énormément investi sur ce dossier, qui s’est traduit par deux années de retard et 20 millions de francs supplémentaires, ce qui n’est pas sans conséquence. On a découvert ultérieurement que l’espèce de scarabée protégée qui nichait dans un arbre mort était présente un peu partout alentour et qu’il aur...

Il faut être attentif à ces questions, sans toutefois stopper des projets qui sont indispensables.

Bien sûr !

Je partage votre analyse, monsieur le rapporteur, et je suivrai votre avis. Tout dépend effectivement de la nature du terrain et des aménagements prévus. S’il s’agit par exemple de réaliser des constructions, une durée de trente ans n’est pas suffisante. Laissons aux cocontractants la liberté de fixer ensemble la durée du contrat !

Qu’entend-on par « obligation réelle environnementale » ? Il y a de plus en plus de sites classés, parfois à un double titre d’ailleurs. Les terrains concernés entrent-ils ou non dans le champ du dispositif ? Le classement implique des obligations.

Je me demande si la question n’est pas plus complexe encore. Il y a les « vrais » chemins ruraux, qui sont des chemins communaux, mais aussi les chemins issus de que l’on appelait les « sentes à paniers » : ceux-là sont parfois, aujourd’hui encore, la propriété des riverains.

J’incline plutôt à ne rien changer et à laisser aux communes la liberté d’agir. Gardons-nous de provoquer des problèmes dont nous ne maîtriserions pas les conséquences, car il y a un risque de conflits d’intérêts !

Madame le secrétaire d’État, les politiques publiques encouragent depuis de nombreuses années une exploitation plus au large des côtes, afin notamment d’améliorer l’acceptabilité de l’activité. Il convient donc de mettre en cohérence le calcul de la redevance avec cette volonté des pouvoirs publics, en instaurant une dégressivité qui soit inci...

Si l’on m’assure que l’éloignement des côtes et la profondeur sont bien pris en compte dans le calcul de la redevance, je suis prêt à retirer l’amendement.

Dans ces conditions, je retire l’amendement.

Ayant été rapporteur du projet de loi sur les grands ports maritimes, je sais toute l’importance de pouvoir procéder dans de bonnes conditions aux opérations de dragage, en l’occurrence dans les ports des outre-mer. Il peut arriver que le dragage porte une légère atteinte aux récifs coralliens, mais il ne faudrait pas pour autant instaurer une ...

Tout à fait !