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Eh oui !
Nous sommes nombreux à répéter qu’il faut tenir compte de la place de l’enfant. Alors que celle-ci est au cœur de nos débats, nous n’en avons malheureusement pas beaucoup parlé. Peut-être y reviendrons-nous lors de l’examen du texte sur la famille…
Il est également défendu, monsieur le président.
Il est défendu, monsieur le président.
Ce qui est péremptoire ne vient pas de notre côté !
Mais d’une grande importance !
Vous pouvez quand même nous dire si nous lèverons la séance à minuit ou à cinq heures du matin !
Il faut procéder pas assis et levé, monsieur le président !
Monsieur le président, madame la garde des sceaux, madame la ministre, mes chers collègues, cet article 4, que l’on présente comme un « article balai », m’inspire trois réflexions. Tout d'abord, madame la garde des sceaux, je souhaite revenir sur ce que vous avez répondu lorsque j’ai dit qu’il serait bon de remettre un document aux futurs contr...
Les auditions auxquelles nous avons procédé étaient extrêmement intéressantes et enrichissantes. J’ai été très marqué par ce que nous ont dit les magistrats, les avocats et les notaires au sujet des incidences qu’auront certaines dispositions du projet de loi. C'est pourquoi je pense qu’il serait bon qu’un document fasse la synthèse des répercu...
C’est bien dit, monsieur Longuet ! En tout cas, il me paraît important qu’un tel document soit remis aux futurs époux. Ensuite, je souhaiterais évoquer l’évolution des mots. Monsieur le président de la commission des lois, vous avez dit que le sens des mots changeait. C’est vrai que le sens des mots a toujours changé. Quand ce changement est ...
– à notre langue et leur recherche de racines dans notre pays. L’évolution des noms telle qu’elle est envisagée, ou du moins le fait qu’il soit notamment possible de changer de nom et d’interchanger des noms, compliquera les recherches généalogiques pour nous comme pour eux. Enfin, vous le savez, madame la garde des sceaux, la langue française...
Voilà !
J’ai souligné tout à l’heure que l’on faisait peu de cas du droit de l’enfant. Les amendements que nous avons déposés ont pu vous sembler répétitifs. J’ai bien compris que, pour vous, il n’était pas question d’en adopter un seul. Nous aurons l’occasion d’en reparler. À l’instar de M. Sido, j’estime que le texte sur la famille dont nous serons...
Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, cela a été dit, vous l’avez repris les uns et les autres, le Parlement n’aime guère être dessaisi de ses prérogatives. C’est vrai, il y a une propension – pas forcément de ce seul gouvernement ! – à vouloir lég...
Personnellement, je n’avais pas cosigné l’amendement n° 77 rectifié bis, qui nous aurait entraînés un peu trop loin, mais Hugues Portelli vient de reconnaître qu’il était volontairement provocateur. S’agissant de l’amendement n° 76 rectifié bis, soyons logiques : dès lors qu’il y a séparation des Églises et de l’État, que nous so...
Il me semble utile de prendre des dispositions pour assurer le respect de la liberté de conscience des élus. Le Président de la République a dit qu’il entendait le garantir, même si, semble-t-il, il est revenu sur son engagement. Malgré tout, il s’est exprimé devant des milliers de maires, et il a été entendu ! Dans une commune, il peut se tro...
Ce n’est pas exactement cela !
Il est défendu.