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J'ai bien entendu toutes vos remarques, je vais toutefois maintenir cet amendement pour que nous puissions en discuter en séance. Même si vous ne votez pas cet amendement, nous voterons ce texte. Je crois que c'est une nécessité. Je maintiens donc l'amendement n° 2 et je retire l'amendement n° 3 qui n'a plus de raison d'être.
Eh oui, et ils sont maltraités !
C’est du bon sens !
Très bien !
Bien sûr !
Monsieur le président, madame le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, peut-être pourriez-vous vous étonner d’entendre un élu normand intervenir à l’occasion de l’examen d’une proposition de loi traitant du problème des loups, …
… du développement rapide de la population de ce prédateur et des conséquences qui en découlent pour les propriétaires d’ovins et autres, amenés à constater que des milliers de bêtes sont égorgées par ces représentants de la faune sauvage. M. le rapporteur a indiqué que, pour 2011 ou pour 2012, il s’agit de près de 5 000 moutons. Sans doute de...
Est-il normal qu’aujourd’hui des renards viennent en périphérie de certaines grandes villes chercher de la nourriture dans les poubelles ?
Probablement la raréfaction du petit gibier n’est-elle pas étrangère à cette prolifération du renard et d’autres animaux nuisibles. Il y a quelques années, on avait constaté une recrudescence de cas de rage, avec les risques que cela faisait courir aux habitants. Il en est de même des sangliers, qui se sont multipliés. Alors qu’il y a plusieur...
Autre exemple, nous avons en Seine-Maritime plusieurs forêts importantes, et de qualité. Les cerfs s’y sont développés en grand nombre. Est-ce le surnombre et les risques de maladies qui en découlent ? Après une attaque de tuberculose, M. le préfet à fait abattre les bêtes malades. Entre-temps, des cheptels bovins ont été contaminés. Pourtant, ...
Cet amendement, que j’ai déposé avec mon collègue et ami Rémy Pointereau, va dans le sens de mon intervention liminaire : si l’on veut être efficace, il faut rapprocher la décision du terrain. Dans chaque département, il convient de déterminer, à partir de l’observation du développement de certaines espèces, celles qui méritent d’être régulées...
J’ai indiqué que nous voterions cette proposition de loi parce qu’il y a urgence. J’ai simplement voulu, avec Rémy Pointereau, élargir le problème. J’ai lu le décret en question, monsieur le rapporteur, et il n’apporte pas de réponse aux questions posées. Faire remonter à l’échelon national pratiquement toutes les décisions est une erreur : on ...
Nous reviendrons en tout cas sur cette question.
M. Charles Revet. Mais, ne voulant surtout pas perturber le débat et souhaitant que la proposition de loi soit votée, je retire cet amendement, ainsi que l'amendement n° 3 portant sur l’intitulé de la proposition de loi.
Nous y reviendrons !
Très bien !
Monsieur le président, pour qu’il n’y ait pas de confusion, pouvez-vous me confirmer que, le scrutin public portant sur l’amendement de suppression, celles et ceux qui sont favorables à la proposition de loi doivent voter contre l’amendement ?
Je pourrais citer d'autres exemples.
J'ai été rapporteur du projet de loi sur les grands ports maritimes. Il y a quelques semaines, le plus gros porte-conteneurs du monde a accosté au Havre. J'ai été surpris d'apprendre que seul Rotterdam aurait pu l'accueillir également. MSC, qui a beaucoup investi sur le port du Havre, a en outre annoncé l'arrivée de 400 000 conteneurs de plus l...