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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Revet
6092 interventions trouvées.
Il est connaisseur !
Très bien !
est bien de poser la question !
Les couples homosexuels existent, cette réalité est indéniable. Pour eux, le problème n'est pas de se voir reconnaître le mariage ; il est de renforcer le Pacs : à peine 4 % des personnes pacsées sont des homosexuels. Améliorer le Pacs semble normal ; passer par le mariage est choquant : il suffit d'ouvrir le dictionnaire pour savoir que c'est ...
Il fait consensus !
Ce rapport traite de points essentiels mais passe rapidement sur d'autres qui ne le sont pas moins, par exemple sur la compétence limitée du commandant d'un navire naviguant sur la Seine, qui ne peut exercer dans l'estuaire d'un grand port maritime. Nous reviendrons sur l'article 7 et l'écotaxe lorsque nous débattrons des transports de proximi...
Mon amendement n° 9 est identique.
Nous voulons voter en connaissance de cause ! L'objectif de la loi est aussi de faire supporter le poids de la taxe par les transporteurs étrangers. Nous savons bien que certains camions étrangers traversent la France sans rien débourser. Exonérer les petites entreprises du paiement de la taxe, c'est soutenir le tissu de TPE français.
Au 31 décembre 2014, il sera trop tard pour en tenir compte dans la loi de finances pour 2015.
Même remarque, mais le vote est conditionné à la suppression des amendements proposés par Mme Didier !
Je me joins aux félicitations. Le sujet est important et je suis favorable à l'adoption du texte.
Nous voterons cet amendement.
Très bien !
C’est vrai !
Exactement !
Bien sûr !
Je rappellerai d'abord que je souscris au dispositif de cette proposition de loi. Quand on voit, sur les territoires, les conséquences des attaques de loups sur les troupeaux, c'est inacceptable. L'amendement que j'ai déposé vise à étendre, d'une certaine manière, la mesure proposée pour les loups. Nous disposons dans notre pays d'une faune sa...
Ma préoccupation est que la décision se prenne au niveau du département et non pas au niveau du ministère. Ce n'est pas ce qui est prévu dans le décret, où il me semble que le préfet fait remonter les informations au ministère.
Cet amendement élargit ce qui est prévu pour le loup à d'autres espèces pouvant nuire aux élevages.
