Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Revet
6092 interventions trouvées.
Je tiens à féliciter et à remercier le rapporteur. Voilà deux fois que j'entends que la France est la deuxième puissance économique maritime, alors qu'elle est devenue la première puissance : cela mériterait d'être rappelé dans les rapports officiels. Le rapporteur a bien voulu citer mon nom en l'associant aux deux rapports publiés en 2008 et e...
S'agit-il de l'article qui traite de la récupération de la TVA ? Si tel est le cas, il ne faudrait surtout pas le modifier car l'avancée proposée par l'Assemblée nationale est importante alors que Bercy souhaite en réduire la portée.
Les acteurs privés doivent être impliqués dans les choix d'investissements. Au Havre, deux projets étaient en lice : le port modal, qui a été réalisé, et la chatière sur la digue sud du port. L'investissement de 130 millions n'a donné aucun résultat car la manutention et les coûts étaient trop importants. Les opérateurs ne sont plus compétiti...
Les risques ont considérablement évolué en peu de temps : il faut permettre aux navires de se défendre. Je voterai cet amendement.
Eh oui, il faut respecter les règles !
Eh oui !
Il est vrai que les moulins appartiennent au patrimoine et qu’il y en a partout sur notre territoire, mais je veux manifester une inquiétude. Je me souviens que Mme le ministre de l’environnement nous avait indiqué, ici même, qu’elle souhaitait engager un débat et mettre en place des réunions de travail auxquelles nous aurions été associés, no...
L’un n’empêche pas l’autre ! Les moulins ont toujours fonctionné...
Exactement !
Oui !
Peut-être allez-vous me demander pourquoi j’ai déposé cet amendement sur un projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. J’ai surtout voulu souligner les difficultés auxquelles beaucoup de communes sont confrontées pour construire. Autrefois, les communes avaient des plans d’occupation des sols. Il y a...
Je me doutais que ces remarques me seraient faites, et je les comprends parfaitement. Les textes prévoyaient pourtant, madame la rapporteur, que la révision du PLU pouvait être engagée de manière ponctuelle dès lors que des opérations sont conduites dans certaines communes et que cette révision ne pose aucun problème sur le plan environnementa...
Eh oui ! Bientôt, on ne fera plus que ça !
J’aimerais que Mme la rapporteur nous indique, au-delà des précisions techniques qu’elle a apportées sur la possibilité de dérogation, qui donne cette dernière. Est-ce à la commune de l’accorder ou faut-il que le maire, s’il souhaite prévoir une dérogation, demande l’autorisation à l’ABF ou à une autre autorité ? La distance de 100 mètres, c'e...
C'est énorme ! C’est absurde !
Effectivement !
Tout à fait !
Oui !
Tout à fait !
