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Je suivrai Mme la corapporteur sur ce point. Je ne comprends pas la position du Gouvernement : madame la secrétaire d'État, vous dites qu’il faut développer cette filière tout en proposant un amendement qui tend à supprimer l’article 54 bis. Comme l’a rappelé Mme Agnès Canayer, les produits qui servent de base à ces biocarburants avancé...
Comme toujours !
Pour notre dernière audition de la journée nous recevons de Mme Andrée Buchmann, présidente du conseil de surveillance de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI), M. Francis Allard, président du conseil scientifique de l'OQAI, et Mme Séverine Kirchner, directrice scientifique de l'OQAI, directrice adjointe «santé, confort» du Cen...
Pour notre dernière audition de la journée nous recevons de Mme Andrée Buchmann, présidente du conseil de surveillance de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI), M. Francis Allard, président du conseil scientifique de l'OQAI, et Mme Séverine Kirchner, directrice scientifique de l'OQAI, directrice adjointe «santé, confort» du Cen...
L'incidence du type de construction sur la qualité de l'air peut varier, et des produits autonettoyants peuvent s'avérer nocifs. Quant à l'incidence sur les bâtiments de l'air extérieur, on peut la constater en regardant l'état de l'Assemblée nationale, qui a pourtant été totalement ravalée il y a quelques années ! Les différents types de chauf...
L'incidence du type de construction sur la qualité de l'air peut varier, et des produits autonettoyants peuvent s'avérer nocifs. Quant à l'incidence sur les bâtiments de l'air extérieur, on peut la constater en regardant l'état de l'Assemblée nationale, qui a pourtant été totalement ravalée il y a quelques années ! Les différents types de chauf...
Je vous remercie. La réunion est levée à 14 h 55.
Je vous remercie. La réunion est levée à 14 h 55.
Il y avait tout de même beaucoup de sénateurs, cher collègue, et très attentifs encore !
Bravo !
Ça, c’est vrai !
Comme d’habitude !
Nous allons maintenant procéder à l'audition commune de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de M. Olivier Toche et Mme Bénédicte Legrand-Jung, respectivement chef de service et sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sé...
Je vais maintenant passer la parole aux représentants de la Direction générale du travail.
Je vous remercie d'avoir évoqué cette partie importante et grave mais celle-ci n'entre pas dans le champ de notre commission d'enquête.
Merci pour vos interventions. Je passe la parole à Madame le rapporteur.
Et agir !
Je reviens sur le constat décennal que vous avez évoqué à titre liminaire et sur les préconisations qui en ressortent. Avez-vous constaté des évolutions entre la période antérieure et cette période sur le nombre, toujours trop élevé, de décès provoqués par telle ou telle pollution ? Un premier impact de la mise en oeuvre de vos préconisations a...
Je vous remercie de vos interventions et des éléments que vous nous avez apportés. La réunion est levée à 12 h 30