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Interventions en hémicycle de Christian Gaudin


261 interventions trouvées.

Cet amendement a pour objet d'apporter une première traduction des engagements présidentiels pris à l'occasion du Grenelle de l'environnement. À cette fin, il vous est proposé d'abonder le programme 172 « Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplaires », plus précisément la rubrique « Énergie durable et environnement » de l'Agenc...

Madame la ministre, j'ai bien entendu vos arguments. Il nous semblait intéressant de porter sur le programme 172 les actions de l'Institut français du pétrole visant à « repousser les limites du possible dans l'exploration et la production du pétrole et du gaz ». Cependant, compte tenu des éléments que vous venez de nous apporter, il semble qu...

La préoccupation de nos collègues semble légitime. Cependant, et je pense que Mme la ministre va nous le confirmer, les écoles qui relèvent du programme 142 ont vocation à bénéficier du produit de la vente d'actions d'EDF par l'État dans la mesure où elles font partie intégrante du système d'enseignement supérieur français. La commission des f...

Le rapport d'audit du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux affirme que « les différentes mesures de régulation budgétaire n'ont pas permis à l'État de respecter intégralement les engagements pris à l'égard des établissements d'enseignement privés dans le cadre de l'application du décret n° 2003-1003 du 14 oc...

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, la problématique de la dette et de son évolution a déjà été largement abordée lors du débat d'orientation budgétaire, lors de la discussion générale et de l'examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008. Il ne faut pas s'en p...

L'objet de cet amendement est de soumettre à l'impôt sur le revenu les indemnités journalières versées aux victimes d'accidents du travail suivant les règles applicables aux traitements et salaires, à l'instar des autres indemnités journalières. Il s'agit d'une mesure d'équité fiscale, mais aussi d'amélioration de l'équilibre des finances publ...

Monsieur le ministre, je prends acte de votre engagement, au nom du Gouvernement, de lancer la réflexion sur le sujet, de façon à faire avancer les choses. Dans ces conditions, je retire cet amendement.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi d'abord de me féliciter de la tenue de ce débat et d'adresser mes remerciements à M. Christian Poncelet, président du Sénat, et à M. Michel Mercier, président du groupe UC-UDF, qui ont soutenu ma proposition de débattre dans notre assemblée des enjeux de la recherche ...

Afin de faciliter la compréhension de mon propos, j'ai obtenu des scientifiques le prêt de deux coquilles de pétoncle austral, que je vous propose d'examiner, monsieur le président, madame la ministre.

Le pétoncle austral fait l'objet de recherches, car tout laisse penser qu'il est susceptible de servir de thermomètre indiquant la température de l'océan austral, et ce sur de très longues durées. En effet, à l'instar des arbres, dont il est bien connu que l'âge et la croissance peuvent être restitués par comptage et analyse des deux stries an...