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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
170 interventions trouvées.
Mercredi 2 février 2005 Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : 1° Sous réserve de la décision du Bureau du Sénat, nomination des membres de la mission d'information commune sur la contamination par l'amiante ; 2° Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant statut général des militaires. Jeudi 3 février 200...
Mercredi 9 février 2005 : Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au traitement de la récidive des infractions pénales (n° 127, 2004-2005). (La conférence des présidents a fixé : - au mardi 8 février 2005, à 17 heures, le délai limite pour le dépôt des ...
A 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement. (L'inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la séance avant 11 heures.) Ordre du jour prioritaire 3°) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture de la proposition de loi relative à la création du registre intern...
- au mardi 15 février 2005, à 17 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ; - à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe. L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage...
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : DU MERCREDI 1ER DÉCEMBRE AU MARDI 14 DÉCEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire - Suite du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n° 73, 2004-2005) ;
En outre, JEUDI 2 DÉCEMBRE 2004 A 15 heures : 1°) Questions d'actualité au Gouvernement ; 2°) Désignation d'un membre de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de M. Bernard Saugey ; Ordre du jour prioritaire 3°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de l...
2°) Question orale avec débat (n° 9) de M. Robert Bret à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur le devenir de la Société Nationale Corse Méditerranée (SNCM) ;
JEUDI 16 DÉCEMBRE 2004 A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés (n° 356, 2003-2004) ;
A 15 heures et le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire 3°) Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin ; 4°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale ; 5°) Projet de loi organique, adopté par l'Assemb...
LUNDI 20 DÉCEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : 1°) Eventuellement, suite du projet de loi de finances rectificative pour 2004 ; 2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2005. MARDI 21 DÉCEMBRE 2004 A 9 heures 30 : 1°) Dix-huit questions o...
3°) Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Estonie relatif au statut et au fonctionnement des centres culturels (n° 226, 2003-2004) ; 4°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judici...
2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004. En application de l'article 28 de la Constitution et de l'article 32 bis, alinéa 1, du Règlement, le Sénat a décidé de suspendre ses travaux en séance plénière du jeudi 23 décembre 2004 au dimanche 16 ja...
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MERCREDI 20 OCTOBRE 2004 : A 15 heures et le soir : 1° Désignation des membres, autres que les membres de droit, de la délégation du Sénat à l'Office parlementaire d'évaluation de la législation.
2° Désignation des membres, autres que les membres de droit, de la délégation du Sénat à l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Ordre du jour prioritaire 3° Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des p...
A 16 heures : 2° Scrutins pour l'élection de douze juges titulaires et de six juges suppléants de la Haute cour de justice ; 3° Scrutin pour l'élection de six juges titulaires de la Cour de justice de la République et de leurs six suppléants.
Ordre du jour réservé : 3° Débat sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral.
MERCREDI 27 OCTOBRE 2004 Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : - Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (n° 445, 2003-2004).
JEUDI 28 OCTOBRE 2004 A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1° Suite du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale ; A 15 heures et le soir : 2° Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour prioritaire 3° Suite de l'ordre du jour du matin. MARDI 2 NOVEMBRE 2004 A 9 heures 30 : 1° Neuf questions orales
- n° 534 de M. François Marc à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (Financement de la reconstruction du pont de Terenez) ; - n° 542 de M. Gérard Longuet à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (Financement de la déviation est d'Etain...
