Conférence des présidents

Jeudi 27 octobre 2005 Ordre du jour réservé : A 9 heures 30 : 1°) Conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Michel Thiollière relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité internationale (n° 224, 2004-2005) ;

A 15 heures : 2°) Question orale avec débat européenne n° 1 de M. Jean Bizet à Mme la ministre déléguée au commerce extérieur sur la position de l'Union européenne dans les négociations au sein de l'organisation mondiale du commerce avant la conférence de Hong Kong ;

3°) Conclusions de la commission des affaires culturelles sur les propositions de loi de : - Mme Annie David et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 40 de la loi d'orientation pour l'avenir de l'école relatif au lieu d'exercice des délégués départementaux de l'éducation nationale (n° 483, 2004-2005) ; - MM. Jean-Claude Carl...

Mercredi 2 novembre 2005 Ordre du jour prioritaire : A 15 heures et le soir : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi d'orientation agricole (Urgence déclarée) (A.N., n° 2341) ;

Jeudi 3 novembre 2005 A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite du projet de loi d'orientation agricole ; A 15 heures et le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 3°) Suite du projet de loi d'orientation agricole.

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Lundi 13 juin 2005 : Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : Projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises (Urgence déclarée) (n° 297, 2004-2005).

Mardi 14 juin 2005 : A 10 heures : 1° Dix-huit questions orales : L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 703 de Mme Marie-Thérèse Hermange à M. le ministre de la santé et des solidarités (Prise en charge de la toxicomanie au sein de l'hôpital public) ; - n° 719 de M. Jean-Claude Peyronnet à M. le ministre de l'agricul...

Ordre du jour réservé 3° Conclusions de la commission des affaires économiques (n° 382, 2004-2005) sur la proposition de loi de M. Alain Fouché et plusieurs de ses collègues tendant à garantir l'équilibre entre les différentes formes de commerce (n° 174, 2004-2005). Eventuellement, vendredi 17 juin 2005 : Ordre du jour prioritaire A 9 heure...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MARDI 29 MARS 2005 Ordre du jour réservé A 10 heures : 1°) Débat sur le rapport d'information (n° 25, 2004-2005) établi par MM. Joël Bourdin et Marc Massion au nom de la commission des finances sur la Société pour l'expansion des ventes des pr...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MARDI 1er MARS 2005 A 10 heures : Ordre du jour prioritaire 1°) Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République azerbaïdjanaise en vue d'éviter les do...

 - n° 628 de M. Claude Biwer à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

 - n° 639 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

 - n° 652 de M. Louis Souvet à M. le ministre des solidarités, de la santé et de la famille

 - n° 654 de Mme Bariza Khiari à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 657 de M. Yves Détraigne à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

 - n° 661 de M. Roger Karoutchi à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

 - n° 662 de M. Jean-Pierre Godefroy à M. le ministre des solidarités, de la santé et de la famille

 - n° 663 de M. Bernard Murat à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

 - n° 664 de M. Gérard Delfau à Mme la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées §; - n° 665 de M. Jean Boyer à M. le ministre délégué à l'industrie

 - n° 666 de M. Serge Lagauche à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer