Conférence des présidents

Ordre du jour prioritaire 3° Suite de l'ordre du jour du matin. EVENTUELLEMENT, VENDREDI 5 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30 et à 15 heures : Suite du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale. MARDI 9 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30 : 1° Eventuellement, suite du projet de loi de ...

A 16 heures : Commémoration de la séance inaugurale de l'Assemblée consultative provisoire (9 novembre 1944) ; Le soir : 3° Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin. MERCREDI 10 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : 1° Projet de loi autorisant l'approbation de la convention internationale pour la prote...

6° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 2003 (n° 2, 2004-2005).

MARDI 16 NOVEMBRE 2004 A 9 heures 30 : 1° Onze questions orales §: - n° 537 de M. Bernard Murat transmise à M. le ministre de la santé et de la protection sociale (Eaux destinées à la consommation humaine) ; - n° 541 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (Retraites ag...

MERCREDI 17 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire A 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005. A 15 heures, aura lieu un débat sur l'assurance-maladie ;

JEUDI 18 NOVEMBRE 2004 A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1° Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 ; A 9 heures 30, aura lieu un débat sur les accidents du travail et les maladies professionnelles ;

Ordre du jour prioritaire 3° Suite de l'ordre du jour du matin. MARDI 23 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire A 10 heures, à 16 heures et, éventuellement, le soir : 1° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de simplification du droit ; 2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée natio...

MERCREDI 24 NOVEMBRE 2004 Ordre du jour réservé DU JEUDI 25 NOVEMBRE AU MARDI 14 DÉCEMBRE 2004 Ordre du jour prioritaire - Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2005 (A.N., n° 1800) ;

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?.. Ces propositions sont adoptées.

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mardi 12 octobre 2004 : Je prononcerai un discours à l'ouverture de la séance. Ordre du jour prioritaire A 16 heures et, éventuellement, le soir : 1° Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif au contrat de ...