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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou.
La parole est à M. François Fortassin.
M. le président. La parole est à M. le ministre délégué.
Et vive le Sénat !
Vive le Sénat quand même ! Le Sénat va procéder au vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2007. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public est de droit. Conformément à l'article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l'article 56 bi...
Le scrutin sera clos dans quelques instants, après la fin de l'appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.
Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé à un nouvel appel nominal.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. Mme et M. le secrétaire vont procéder au dépouillement.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 72 : Nombre de votants324Nombre de suffrages exprimés300Majorité absolue des suffrages exprimés151Pour l'adoption173Contre 127Le Sénat a adopté.
La parole est à M. Jean-Paul Virapoullé.
Je vous en donne acte.
J'ai reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d'une commission mixte paritaire sur le texte que nous venons d'adopter. La liste des candidats établie par la commission des finances a été affichée. Je n'ai reçu aucune opposition. En conséquence, cette liste est ratifiée et je proclame représentants du Sénat à cette commission...
J'informe le Sénat que par lettre en date du 11 décembre, le Gouvernement reporte de l'après-midi au soir du mardi 19 décembre, l'examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2007. Acte est donné de cette communication et l'ordre du jour du mardi 19 décembre est ainsi modifié. En outre, par la ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel une lettre par laquelle il informe le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi, le 5 décembre 2006, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, par plus de soixante sénateurs, d'une demande d'examen de la conformité à la Constitution de la loi relative au financem...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (nos 77 et 78).
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Outre-mer » (et articles 50 et 50 bis). La parole est à M. le rapporteur spécial.
Monsieur le rapporteur spécial, veuillez conclure, je vous prie.
La parole est à M. Claude Lise, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis.
