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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances rectificative, après l'article 27 septies.
L'amendement n° 149, présenté par Mme Bricq, MM. Massion, Masseret, Angels, Auban, Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l'article 28, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Dans l'article 39 AB du code général des ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
Mes chers collègues, veuillez ne pas interpeller des personnes extérieures au Sénat ! Je mets aux voix l'amendement n° 149.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'ai reçu de M. le Premier ministre le rapport sur la mise en oeuvre de la convention du 19 septembre 2001 visant à améliorer l'accès à l'assurance et au crédit des personnes présentant un risque de santé aggravé. J'ai reçu de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie, le rapport de cette commission pour ...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (nos 77 et 78). Monsieur le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, monsieur le ministre délégué au budget et à la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, monsieur le président de la commission des...
N'épargnant pas sa peine, il a siégé plus de 130 heures et a respecté le délai constitutionnel de vingt jours qui lui est imparti. Plus de 230 sénateurs ont pu intervenir. Cette discussion budgétaire a permis à chacun, de la majorité comme de l'opposition, de s'exprimer : sur les 145 orateurs des groupes, 70 appartiennent à la majorité et 75 à...
Monsieur le rapporteur général
Félicitons maintenant les « metteurs en scène » de cette première dans la vie parlementaire. Merci donc une nouvelle fois à toutes celles et tous ceux - sans oublier Mmes et MM. les ministres - qui ont contribué à rendre ces débats à la fois techniques et vivants. Merci tout particulièrement à M. le ministre délégué au budget et à son équipe d...
J'aurai aussi une attention particulière pour nos collaborateurs, qui ont eu à faire face à un rythme soutenu de séances et qui se sont, comme toujours, trouvés fidèlement présents à nos côtés. Mais ne nous reposons pas sur nos lauriers ! Car, dans quelques jours, nous aurons à examiner le collectif budgétaire de fin d'année. Vous savez bien, ...
Avant de procéder au vote sur l'ensemble du projet de loi de finances, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui l'ont demandée pour expliquer leur vote. J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation des débats décidée le 8 novembre par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de dix minutes et la réunion adm...
La parole est à M. le rapporteur général.
M. le président. La parole est à M. Josselin de Rohan.
La parole est à M. Pierre Laffitte.
M. le président. La parole est à M. Thierry Foucaud.
M. le président. La parole est à M. Marc Massion.
