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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Messieurs les ministres, mes chers collègues, conformément à la tradition, en signe de deuil, nous allons interrompre nos travaux pendant quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif au secteur de l'énergie (nos 3, 6, 7). Mes chers collègues, comme vous le savez, j'ai toujours été très attaché au respect des droits de chaque sénatrice et de chaque sénateur, de chaque groupe politique, de la majorit...
M. le président. J'informe le Sénat que, en application de l'article 11 de la Constitution et de l'article 67 du règlement, M. Jean-Pierre Bel, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, Mme Marie-Christine Blandin et plusieurs de leurs collègues présentent une motion tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de lo...
En application de l'alinéa 1er de l'article 67 du règlement, cette motion doit être signée par au moins trente sénateurs dont la présence doit être constatée par appel nominal. Il va donc être procédé à l'appel nominal. Huissier, veuillez procéder à l'appel nominal. Acte est donné du dépôt de cette motion. Ont déposé cette motion : Mmes Nic...
La parole est à Mme Michelle Demessine.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement. La parole est à M. Gérard Le Cam, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement.
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Laissez M. le rapporteur terminer son intervention !
La parole est à M. le président de la commission.
Ce voeu est partagé par le président du Sénat.
Le procès-verbal de la séance du jeudi 21 septembre 2006 a été distribué. Il n'y a pas d'observation ? Le procès-verbal est adopté.
Mes chers collègues, je vous rappelle que, conformément à la Constitution, M. le Président de la République a clos par décret la session extraordinaire du Parlement qui, ouverte le 7 septembre 2006, s'est achevée jeudi dernier, 28 septembre. Comme prévu, j'ai pris acte au Journal officiel, édition des lois et décrets, de la clôture de l...
La conférence des présidents qui s'est réunie mercredi 27 septembre a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : MARDI 3 OCTOBRE 2006 : À 16 heures 15 et, éventuellement, le soir : 1° Éloge funèbre de Pierre-Yvon Trémel ; 2° Fixation de l'ordre du jour ; Ordre du jour prioritaire : 3° Projet de loi, adopté par l'...
4° Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne relative aux obligations de service national en cas de double nationalité, ainsi qu'à l'échange de lettres franco-tunisien du 17 juin 1982 relatif à cette convention (n° 324, 2005...
Ordre du jour prioritaire : 2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif au contrôle de la validité des mariages (n° 275, 2005-2006) ;
