Interventions en hémicycle de Christian Poncelet

Monsieur Charasse, je ne vois, bien sûr, aucune objection à cette proposition. Je vous rappelle cependant que, tout à l'heure, M. Gouteyron, dans son excellente intervention, a déjà rendu hommage à toutes celles et tous ceux qui ont participé à l'élan de solidarité qui s'est manifesté dans tous les domaines en faveur du Liban. Cela étant, et s...

Mes chers collègues, je vous donnerai lecture du texte de ce message à l'issue du débat. La parole est à Mme le ministre.

La parole est à M. le ministre.

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture du texte du message qui m'a été demandé : « Réuni en séance publique pour répondre à la déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient, le Sénat a tenu à exprimer à l'unanimité le sentiment profond de solidarité qui lie la France au Liban, ami historique de notre pays. « Il a, su...

Le débat est clos. Acte est donné au Gouvernement de sa déclaration, qui sera imprimée sous le numéro 481 et distribuée.

J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) 639/2004 du Conseil relatif à la gestion des flottes de pêche enregistrées dans les régions ultrapériphériques. Ce texte sera imprimé...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 septembre 2006, à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 433, 2005-2006) relatif à la prévention de la délinquance. Rapport (n° 476, 2005-2006) de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois. Avis (n° 477, 200...

J'ai reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République, en date du 5 juillet 2006, portant convocation du Parlement en session extraordinaire à compter du jeudi 7 septembre 2006. L'article 2 de ce décret précise que l'ordre du jour de cette session extraordinaire comprendra l'examen et la poursuite de l...

Le procès-verbal de la séance du vendredi 30 juin 2006 a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès verbal est adopté.

J'ai le regret de vous rappeler que deux de nos collègues sont décédés pendant l'intersession : Marcel Vidal, sénateur de l'Hérault, le 8 juillet, et Raymond Courrière, sénateur de l'Aude, le 11 août. En son temps, j'ai, en votre nom à tous, personnellement fait part à leur famille et à leurs proches de notre sentiment de tristesse. Pour l'he...

Je prononcerai l'éloge funèbre de Marcel Vidal le mardi 10 octobre et celui de Raymond Courrière le mardi 17 octobre. Je vous indique également que je prononcerai l'éloge funèbre de notre regretté collègue Pierre-Yvon Trémel le mardi 3 octobre.

M. le ministre de l'intérieur m'a fait savoir que Marcel Vidal et Raymond Courrière ont été remplacés respectivement par M. Robert Tropéano en qualité de sénateur de l'Hérault et M. Marcel Rainaud en qualité de sénateur de l'Aude. Je leur souhaite à tous les deux une cordiale bienvenue dans cette maison.

Je vous rappelle en outre que le remplaçant de Pierre-Yvon Trémel sera élu dans le cadre d'une élection partielle qui aura lieu le 24 septembre.

J'ai le regret de vous rappeler le décès de nos anciens collègues Jacques Augarde, sénateur de Constantine de 1951 à 1959, Franck Sérusclat, sénateur du Rhône de 1977 à 1999, Auguste Amic, sénateur du Var de 1972 à 1977, et François Lesein, sénateur de l'Aisne de 1988 à 1998.

J'ai reçu de M. le Président du Conseil constitutionnel le texte des décisions rendues par le Conseil constitutionnel : - le 13 juillet 2006, sur la loi portant règlement définitif du budget de 2005 ; - le 20 juillet 2006, sur la loi relative à l'immigration et à l'intégration ; - le 27 juillet 2006, sur la loi relative au droit d'auteur et ...

J'ai reçu de M. le Premier ministre : - le rapport d'activité du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante pour 2005-2006, en application de l'article 53 de la loi n° 2000-1257 du 23 décembre 2000 de financement de la sécurité sociale pour 2001 ; - le rapport sur les conditions de mise en oeuvre de l'agrément prévu en faveur des investi...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : session extraordinaire 2005-2006 Jeudi 7 septembre 2006 : À 10 heures, à 15 heures et le soir : 1° Ouverture de la session extraordinaire ; 2° Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aqua...

Vendredi 8 septembre 2006 : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques. Lundi 11 septembre 2006 : À 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les ...

Le soir : 3° Suite de l'ordre du jour du matin. Mercredi 13 septembre 2006 : Éventuellement, à 9 heures 30 : 1° Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques ; À 15 heures et le soir : 2° Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance (n° 433, 2005-2006) ;

Jeudi 14 septembre 2006 : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi relatif à la prévention de la délinquance. La suite de l'ordre du jour de la session extraordinaire sera réglée lors de la prochaine réunion de la conférence des présidents, le mercredi 13 septembre 2006 à 19 heures. Par ailleurs, la conférence des pr...