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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 221 : Le Sénat n'a pas adopté.
Je suis saisi, par MM. C. Gautier, Peyronnet, Godefroy et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, d'une motion n° 79 tendant au renvoi à la commission. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 5, du règlement du Sénat, le Sénat décide qu'il y a lieu de renvoyer à la commission des lois constit...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, je vous rappelle que, en application de l'article 44, alinéa 8, du règlement du Sénat, aucune explication de vote n'est admise en l'occurrence.
Je mets aux voix la motion n° 79, tendant au renvoi à la commission. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission des lois. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 222 : Le Sénat n'a pas adopté. En conséquence, nous passons à la discussion des articles.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation au Proche-Orient et la participation de la France à la mise en oeuvre de la résolution 1701 adoptée par le Conseil de sécurité des Nations unies. Monsieur le Premier ministre, madame, messieurs les ministres, mes chers collègues, le Moyen-Orient, à la ...
Mes chers collègues, j'ai le très grand plaisir de saluer la présence, dans notre tribune officielle, des représentants du Liban, d'Israël et de l'Autorité palestinienne, Son Excellence Mme Sylvie Fadlallah, ambassadeur de la République du Liban, Son Excellence M. David Kornbluth, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire d'Israël, délégué...
Nous reprenons le débat sur une déclaration du Gouvernement. La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à M. Pierre Mauroy.
La parole est à M. Adrien Gouteyron.
La parole est à M. Bernard Seillier.
La parole est à Mme Christiane Kammermann.
La parole est à M. Michel Charasse.
