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J'informe le Sénat que le groupe socialiste a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour siéger : - à la commission des affaires culturelles, à la place laissée vacante par Marcel Vidal, décédé ; - à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration g...
L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques (n°s 370, 461). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Le Gouvernement comme nous-mêmes.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 20 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. Pierre Laffitte.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à M. Paul Raoult.
La parole est à M. Bernard Murat.
Mes chers collègues, j'ai le plaisir de saluer la présence dans notre tribune d'une délégation de la Chambre des Conseillers du Japon conduite par M. Guiichi Tsunoda, vice-président du Sénat japonais, accompagné par trois de ses collègues sénateurs des départements de Sizuka, Okayama et Aichi. Cette délégation est invitée au Sénat par le group...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
M. le président. J'ai le très profond regret de vous faire part du décès brutal de notre collègue Pierre-Yvon Trémel, sénateur des Côtes-d'Armor depuis 1998.
Chacun de nous a pu apprécier la personnalité attachante de notre excellent collègue et la qualité de ses interventions en commission et en séance publique. Je prononcerai son éloge funèbre ultérieurement. Pour l'heure, au nom du Sénat, je présente nos condoléances les plus attristées à toute sa famille et aux membres du groupe socialiste du ...
L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat d'orientation, sur les finances publiques et les finances sociales. Messieurs les ministres, messieurs les présidents de commission, mes chers collègues, c'est avec un très grand plaisir que j'ouvre ce débat d'orientation budgétaire, le dixième depuis 1990. C'est sur l'...
La parole est à M. Jean-François Copé, ministre délégué.
Mes chers collègues, un peu de silence, je vous prie !
Un peu de silence, je vous prie !
Mes chers collègues, je vous demande un peu de silence afin de poursuivre notre débat.