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M. le président. Monsieur Muzeau, je vous donne acte de votre rappel au règlement.
M. le président. Le ministre n'intervient que s'il le souhaite !
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 200, 258). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
Monsieur le ministre, je vous remercie des compliments que vous avez adressés au Sénat, en particulier à la commission, et auxquels nous avons été très sensibles.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 20 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. Christian Gaudin.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Pastor.
La parole est à M. Bernard Barraux.
J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programme pour la recherche est parvenue à l'adoption d'un texte commun, ce dont nous nous félicitons.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la fonction publique territoriale (nos 155, 243). Monsieur le ministre, monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, avant de donner la parole au Gouvernement, je tenais à souligner l'importance de cette réforme, attendue tant par les agents que par les employeurs territori...
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le ministre.
Sans aucun doute, monsieur le ministre ! La parole est à Mme le rapporteur.
Merci, ma chère collègue !
Sans aucun doute !
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 20 minutes ; Groupe communiste ré...
Merci de le rappeler, mon cher collègue.
La parole est à M. François Fortassin.