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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Toutes ont été retenues !
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l'article 42, alinéa 12, du règlement, lorsqu'il examine après l'Assemblée nationale le texte élaboré par la commission mixte...
Je ne suis saisi d'aucun amendement. Quelqu'un demande-t-il la parole sur l'un de ces articles ?... Le vote est réservé.
Mes chers collègues, avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je vais donner la parole à ceux d'entre vous qui souhaitent expliquer leur vote. J'indique que chaque orateur dispose de cinq minutes.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade.
La parole est à M. David Assouline.
L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (n° 240). Dans la discussion générale, la par...
C'est cela, la démocratie, monsieur le rapporteur.
M. le président. Surtout lorsque l'on parle des couples !
Effectivement.
Monsieur le rapporteur, je vous remercie de cette présentation précise et concise. La parole est à M. le garde des sceaux.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Gisèle Gautier.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
Je pense que les médias auront relevé cette heureuse coïncidence. Je les en remercie par avance. La parole est à M. Roland Courteau.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
La parole est à Mme Hélène Luc.
La parole est à M. André Vallet.
Veuillez conclure, madame Borvo Cohen-Seat.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l'article 42, alinéa 12, du règlement, étant appelé à se prononcer avant l'Assemblée nationale, le Sénat se prononce par un s...
